Conditions générales de vente
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les commandes passées sur le site de MMB Création. En validant votre commande, vous acceptez sans réserve les présentes conditions.
1. Produits
Les produits proposés sont des articles personnalisés (textiles, accessoires, etc.). Chaque création est réalisée à la demande selon les indications fournies par le client.
2. Prix
Les prix sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TVA non applicable – article 293 B du CGI). MMB Création se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.
3. Commande
Toute commande validée sur le site engage le client. Un e-mail de confirmation sera envoyé à l’adresse indiquée. MMB Création se réserve le droit de refuser une commande en cas de litige ou de doute sur la bonne foi de l’acheteur.
4. Paiement
Le règlement s’effectue en ligne via les moyens de paiement sécurisés proposés sur le site. La commande ne sera traitée qu’après validation du paiement.
5. Livraison
Les livraisons sont effectuées en point relais. Les délais sont donnés à titre indicatif et peuvent varier en fonction du volume de commandes. MMB Création ne saurait être tenue responsable des retards dus aux transporteurs.
6. Droit de rétractation et retours
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux produits personnalisés. Aucun retour ni échange n’est accepté pour ces articles.
7. Données personnelles
Les informations personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes et ne sont pas transmises à des tiers. Le client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données personnelles.
8. Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège de MMB Création.